Page: Actes administratifs

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Décision du Maire

Décisions du Maire

DM2026-22_Bail professionnel entre la commune et Madame Marine LOURSON pour la location du cabinet...
Date : 02/06/2026
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DM2026-21_Contrat Infogérance informatique - KAMITEC
Date : 02/06/2026
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DM2026-24 Contrat d'engagement avec l'orchestre Roberto Milesi à l'occasion de la Fête nationale
Date : 28/05/2026
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DM2026-23-Fixant les tarifs du séjour d'été ados 2026 organisé du 24 au 28 août...
Date : 28/05/2026
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DM 2026-20 Avenant n°2 du marché n°2025_BG_MP01 relatif à la construction d'une restauration scolaire...
Date : 12/05/2026
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DM 2026-19 Contrat de vérification des installations électriques du gymnase Coubertin
Date : 12/05/2026
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Décisions du Maire

DM2025-70 - Tarifs sorties espace jeunesse janvier, février et vacances d'hiver 2026
Date : 24/12/2025
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DM 2025-69 - Fixation des tarifs des sorties proposées par la commission "Enfance et...
Date : 17/12/2025
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DM2025-68 - Avenant n° 1 au lot n° 3 - Assurance véhicule à moteur...
Date : 01/12/2025
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DM2025-67 - Avenant n° 1 au lot n° 1 - Assurance des dommages aux...
Date : 26/11/2025
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DM2025-65 - Constitution d'une provision pour créances douteuses pour l'exercice 2025 (Budget Général de...
Date : 13/11/2025
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DM2025-64 - Emprunt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie-Picardie pour...
Date : 06/11/2025
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Décisions du Maire

DM2024-59 - Attribution du marché d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation lumineuse...
Date : 20/12/2024
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DM2024-58 - Attribution du marché de services d'assurances "prestations statutaires" de la ville de...
Date : 20/12/2024
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DM2024-57 - Avenant n° 1 à la convention entre FT et la MSA pour...
Date : 20/12/2024
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DM2024-56 - Bail professionnel entre FT et Mme Alexandra Ribeiro, orthophoniste...
Date : 20/12/2024
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DM2024-55 - Demande de subvention auprès de l'état pour la construction d'un restaurant scolaire...
Date : 21/11/2024
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DM2024-54 - Attribution du marché de service d'assurances de la ville de Fontenay-Trésigny
Date : 20/11/2024
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Décisions du Maire

Acquisition véhicule électrique
Date : 12/05/2023
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Avenant 1au marché 2022-BG-MP08
Date : 28/03/2023
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Abroge et remplace DM2023-14
Date : 20/03/2023
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Attribution marché aménagement nouvel atelier CLSH et Maison des ados
Date : 15/02/2023
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Délibération du CCAS

Délibérations du CCAS

DÉLIBÉRATIONS du CA du 21 avril 2026
Date : 28/04/2026
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Liste des délibérations du CA du 21 avril 2026
Date : 27/04/2026
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DELIBÉRATIONS du CA du 10 mars 2026
Date : 13/03/2026
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Délibérations du CCAS

DÉLIBÉRATIONS du CA du 1er octobre 2025
Date : 09/10/2025
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Liste des délibérations du CA du 1er octobre 2025
Date : 08/10/2025
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DÉLIBÉRATIONS du CA du 25 juin 2025
Date : 30/06/2025
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Liste des délibérations du CA du 5 avril 2025
Date : 27/06/2025
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DP2025-04 - Portant modification de la régie d'avances pour les dépenses de fonctionnement du...
Date : 18/06/2025
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DP 2025-03 - Portant modification de la régie d'avances pour les dépenses du CCAS
Date : 14/05/2025
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Délibérations du CCAS

DÉLIBÉRATIONS du CA du 6 novembre 2024
Date : 15/11/2024
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Liste des délibérations du 6 novembre 2024
Date : 13/11/2024
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DÉLIBÉRATIONS du CA du 15 juin 2024
Date : 21/06/2024
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Liste des délibérations du CA du 15 juin 2024
Date : 21/06/2024
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DÉLIBÉRATIONS du CA du 27 mars 2024
Date : 03/04/2024
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DÉLIBÉRATIONS du CA du 20 mars 2024
Date : 03/04/2024
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Délibération de la caisse des écoles

Délibérations de la caisse des écoles

DEL01 à DEL05 - Conseil d'Administration du 05.04.2025
Date : 11/04/2025
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Délibérations de la caisse des écoles

DEL01 à DEL05 - Conseil d'Administration du 05.04.2025
Date : 11/04/2025
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Délibérations de la caisse des écoles

DEL01 à DEL04 - Conseil d'Administration du 16.03.24
Date : 22/03/2024
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2024 03 22 - Liste des délibérations du CA du 16/03/24
Date : 22/03/2024
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